| RETOUR |

|
MENTIONS LEGALES pierre-baudier.com est un site
internet de Pierre Baudier, auteur et artiste photographe installé à
l'adresse : 6 impasse des étoiles de mer, 33950 Lège Cap Ferret, France. Conditions générales d'utilisation L'utilisation des œuvres photographiques,
se trouvant sur le site pierre-baudier.com impliquent l'acceptation complète et entière des
présentes conditions générales. Les œuvres photographiques présentes sur
le site internet pierre-baudier.com sont protégées par
le Code de la Propriété Intellectuelle et les
conventions internationales en matière de propriété littéraire et artistique.
Elles restent la propriété de leur auteur ou de ses ayants-droits. Leur
reproduction est soumise à la facturation de droits d’auteur. Toute utilisation ou exploitation de ces
photographies sans l’accord de l’auteur, outre les recours éventuels en contrefaçon,
donnera lieu au paiement d'une indemnité contractuelle minimum
égale à cinq fois le montant de la somme normalement due pour cette
exploitation. Il est expressément interdit d'utiliser
ces photographies à des fins de pornographie, racisme, violence, et dans tout
autre domaine litigieux ou préjudiciable à l'auteur et/ou aux tiers
représentés. Le Contrat est régi par le droit français,
même en cas d'utilisation ou d'exploitation du contenu sous licence en dehors
du territoire français. En cas de litige, seuls les tribunaux de
la juridiction de Bordeaux seront compétents et seuls les lois et usages
français seront applicables. Edition du site Nom de l’éditeur : Pierre Baudier Directeur de la publication : Pierre Baudier Responsable de la rédaction : Etiennette
Baudier Développement web : Pierre
Baudier Hébergement : AMEN
SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris. France Loi relative à l'informatique et aux libertés En application de la Loi n° 78-17 du 6
janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous
disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de
la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou
effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes,
équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, ou la conservation
est interdite. Les informations qui vous concernent sont
strictement destinées à l’usage de Pierre Baudier. Ces informations ne peuvent
être transmises à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, veuillez adresser un courrier à Pierre Baudier, 6 impasse des étoiles de mer, 33950 LEGE CAP FERRET |